Deux cas, deux listes
Le CIL n'a pas le même contenu selon qu'il est créé à la construction du logement ou à l'occasion de travaux de rénovation à incidence énergétique. Dans les deux cas s'ajoutent les documents attestant la performance énergétique.
Cas 1 : logement neuf (permis déposé depuis le 1er janvier 2023)
| Élément | Précisions |
|---|---|
| Plans de surface et coupes | Le logement tel que construit, pas tel que dessiné à l'avant-projet. |
| Plans / schémas des réseaux | Eau, électricité, gaz, aération : leur localisation réelle. C'est l'information la plus précieuse du carnet au quotidien (percer un mur, rechercher une fuite). |
| Matériaux d'isolation thermique | Nature, caractéristiques thermiques (épaisseur, résistance R), surfaces, pour chaque paroi isolée. |
| Notices des équipements | Fonctionnement, maintenance et entretien des systèmes de chauffage, de refroidissement, de ventilation et d'eau chaude sanitaire. |
Ces éléments doivent vous être remis par le constructeur au plus tard à la réception : voir CIL et maison neuve.
Cas 2 : rénovation à incidence énergétique (depuis le 1er janvier 2023)
| Élément | Précisions |
|---|---|
| Description des travaux | Nature précise du chantier (quelle paroi, quel équipement remplacé), date de réalisation. |
| Matériaux et équipements installés | Caractéristiques techniques : isolant posé (nature, épaisseur, R, surface), équipement installé (type, marque, modèle, énergie, puissance). |
| Notices associées | Fonctionnement, maintenance et entretien des équipements installés. |
L'entreprise qui réalise les travaux doit transmettre ces informations au propriétaire au plus tard à la réception (qui fait quoi sur le CIL). La liste des travaux concernés est détaillée dans quels travaux déclenchent le CIL.
Dans tous les cas : performance énergétique
- DPE en cours de validité lorsqu'il existe ;
- audit énergétique le cas échéant ;
- tout document permettant d'apprécier l'évolution de la performance du logement après travaux.
Ce qui n'est pas obligatoire, mais qu'il faut mettre quand même
Le CIL réglementaire est un minimum. Un carnet réellement utile à la revente ou au quotidien contient aussi :
- Factures et devis de tous les travaux, énergétiques ou non : ils datent, chiffrent et prouvent ;
- attestations d'entretien (chaudière, ramonage, pompe à chaleur, VMC) ;
- garanties et procès-verbaux de réception (parfait achèvement, biennale, décennale) ;
- photos datées avant/pendant/après travaux, imbattables en cas de litige ou de sinistre ;
- diagnostics antérieurs : l'historique des DPE raconte l'amélioration du bien.
Le carnet Relai Confiance embarque la liste structurée des documents à conserver (plans, diagnostics, notices, garanties) et suit ce qui manque. Score de santé du bien mis à jour à chaque ajout.