Deux cas, deux listes
Le CIL n'a pas le même contenu selon qu'il est créé à la construction du logement ou à l'occasion de travaux de rénovation à incidence énergétique. Dans les deux cas s'ajoutent les documents attestant la performance énergétique.
Cas 1 : logement neuf (permis de construire ou déclaration préalable déposé depuis le 1er janvier 2023)
| Élément | Précisions |
|---|---|
| Plans de surface et coupes | Le logement tel que construit, pas tel que dessiné à l'avant-projet. |
| Plans / schémas des réseaux | Eau, électricité, gaz, aération : leur localisation réelle. C'est l'information la plus précieuse du carnet au quotidien (percer un mur, rechercher une fuite). |
| Matériaux d'isolation thermique | Pour chacune des 4 catégories de parois isolées (toiture, murs extérieurs, parois vitrées et portes extérieures, planchers bas) : nature du matériau, marque et référence, caractéristiques thermiques (épaisseur, résistance R), surfaces (arrêté du 27 décembre 2022, art. 7). |
| Notices des équipements | Fonctionnement, maintenance et entretien des systèmes de chauffage, de refroidissement, de ventilation et d'eau chaude sanitaire. |
Ces éléments doivent vous être remis par le constructeur au plus tard à la réception : voir CIL et maison neuve.
Cas 2 : rénovation à incidence énergétique (depuis le 1er janvier 2023)
| Élément | Précisions |
|---|---|
| Description des travaux | Nature précise du chantier (quelle paroi, quel équipement remplacé), date de réalisation. |
| Matériaux et équipements installés | Caractéristiques techniques : isolant posé (nature, épaisseur, R, surface), équipement installé (type, marque, modèle, énergie, puissance). |
| Notices associées | Fonctionnement, maintenance et entretien des équipements installés. |
L'entreprise qui réalise les travaux doit transmettre ces informations au propriétaire au plus tard à la réception (qui fait quoi sur le CIL). La liste des travaux concernés est détaillée dans quels travaux déclenchent le CIL.
Dans tous les cas : performance énergétique
- DPE en cours de validité lorsqu'il existe ;
- audit énergétique le cas échéant ;
- tout document permettant d'apprécier l'évolution de la performance du logement après travaux ;
- attestation de prise en compte de la réglementation thermique ou environnementale, établie par le maître d'ouvrage lorsqu'elle est exigée ;
- attestations de labels ou de certifications de performance énergétique, le cas échéant (art. R. 126-34 du CCH).
Ce qui n'est pas obligatoire, mais qu'il faut mettre quand même
Le CIL réglementaire est un minimum. Un carnet réellement utile à la revente ou au quotidien contient aussi :
- Factures et devis de tous les travaux, énergétiques ou non : ils datent, chiffrent et prouvent ;
- attestations d'entretien (chaudière, ramonage, pompe à chaleur, VMC) ;
- garanties et procès-verbaux de réception (parfait achèvement, biennale, décennale) ;
- photos datées avant/pendant/après travaux, imbattables en cas de litige ou de sinistre ;
- diagnostics antérieurs : l'historique des DPE raconte l'amélioration du bien.
Le carnet Relai Confiance embarque la liste structurée des documents à conserver (plans, diagnostics, notices, garanties) et suit ce qui manque. Score de santé du bien mis à jour à chaque ajout.